Mentions légales

La Société
TonyDogs
Siège social
ECC Antony Schulz
16 lotissement Geoffroy
52000 Brethenay
Téléphone : 06 73 13 88 65
E-mail : antony.schulz@tonydogs.fr
Représentant Légal
Antony SCHULZ
N° Siret : 979 205 473 00015
Immatriculation auprès de la Chambre des métiers et de l’artisanat 979 205 473
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Responsabilité civile professionnelle : HISCOX Assurances

Hébergeur du site : Ionos SARL

Médiateur
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation.
Adhérent au SNPCC, l’entité de médiation est : CM2C.NET. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : http://www.mediateurprofessionchienchat.fr ou par voie postale en écrivant à : CM2C – 49 Rue de Ponthieu 75008 PARISCM2C.

Attestation de connaissance ACACED
ACACED 2023/9ae3-401a
L’ACACED est requis pour toute activité rémunérée en avec les animaux de compagnie (éducation, promenade, garde…). N’hésitez pas à vérifier pour tout professionnel à qui vous confiez votre animal.

Propriété intellectuelle
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon qui pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur.

Loi informatique et libertés
L’entreprise ECC Antony Schulz est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant. Ces données personnelles seront traitées conformément à la législation en vigueur.
Nous nous engageons à respecter la confidentialité des données personnelles saisies et à ne pas les transmettre à des fins commerciales.
Toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés”).